Déposée le 23 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELE PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Jean Claude LEBON domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque TELE PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFEP, SAS - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 333454148
SFEP, Jean Claude LEBON - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France
Renouvellement avec limitation le 22 août 2002 n°2226502 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232852 - Publication au BOPI 1997-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507870 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29
Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies, papeterie matières adhésives pour la papeterie) , matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meuble) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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